Espace documentaire
CLI plénière : Présentations du 22 mars 2024
Vous trouverez les présentations du 22 mars 2024
CLI Technique : Compte rendu du 29 juin 2023
Vous trouverez le compte-rendu du 29 juin 2023
CLI Plénière: CR du 23 juin 2023
Vous retrouverez le compte-rendu de la CLI Plénière du 23 juin 2023
CLI Technique: CR du 16 mai 2023
Vous trouverez le compte-rendu de la CLI Technique du 16 mai 2023
Exposé des motifs concernant l’avant-projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
Vous trouverez l’exposé des motifs concernant l’avant-projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
Vision de la future gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Vous trouverez la description de la vision de la future gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en lien avec l’avant-projet de loi
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