Espace documentaire
Compte-rendu Séance Plénière 27/01/24
Compte-rendu Séance Plénière 27/01/24
CLI plénière : Présentations du 22 mars 2024
Vous trouverez les présentations du 22 mars 2024
CLI Technique : Compte rendu du 29 juin 2023
Vous trouverez le compte-rendu du 29 juin 2023
CLI Plénière: CR du 23 juin 2023
Vous retrouverez le compte-rendu de la CLI Plénière du 23 juin 2023
CLI Technique: CR du 16 mai 2023
Vous trouverez le compte-rendu de la CLI Technique du 16 mai 2023
Exposé des motifs concernant l’avant-projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
Vous trouverez l’exposé des motifs concernant l’avant-projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire
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